Déposée le 31 juillet 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABC CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SWISS NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-36 du 6 septembre 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ABC CONSEIL domicilié(e) 11, av. Marius Franay, 92210 St Cloud - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 641 521 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABC CONSEIL sarl - France.
La marque SWISS NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWISS NAVY est expirée depuis le 31 juillet 2006.
ABC CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : LUCRECE BORGIA
ABC CONSEIL sarl - 11, av. Marius Franay, 92210 St Cloud - France - SIREN 340641521
ABC CONSEIL sarl - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-04
Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36
. "Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Tous ces produits provenant de Suisse". . "Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Tous ces produits provenant de Suisse". . "Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments), épices, glaces à rafraîchir. Tous ces produits provenant de Suisse". ."Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits provenant de Suisse". . "Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) provenant de Suisse"
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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